Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLAND
Jacques VIGNEAU

Numéro de dépôt :
1345769
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1996

Présentation de la marque ECOLAND

Déposée le 6 mars 1986 par Jacques VIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques VIGNEAU, domicilié(e) "La Jacquerie", MEZOS, 40170 ST-JULIEN EN BORN. - France.

La marque ECOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLAND est expirée depuis le 6 mars 1996.

Jacques VIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : ECOLAND , HUMUSOL


Jacques VIGNEAU - "La Jacquerie", MEZOS, 40170 ST-JULIEN EN BORN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Tous produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux.